Mentions Légales

Propriétaire 

COORDONNEES

SAS DOM’INNOV au capital de 354 000 €
Actipole du Granier
532 rue des Noyers
38530 Chapareillan
04 58 14 03 19 – info@blokiwood.fr
RCS de Chambéry – SIREN n° 749 980 397

Directeur de la publication : Joël MENARD

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Webmaster

SARL KOTÉ
Quentin NORMAND
Saint Philibert
73670 Saint Pierre d’Entremont
MAIL : contact@kote.fr
TÉLÉPHONE : 06 30 94 76 07
SITE INTERNET : www.kote.fr
SIRET : 81846494300013

Propriété intellectuelle et marques

Le contenu de ce site et, notamment mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos, vidéos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de DOM’INNOV. Ils ne peuvent être utilisés pour un usage autre que strictement personnel et avec son autorisation préalable.
L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site sans l’autorisation écrite et préalable de DOM’INNOV. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre faire l’objet de poursuites, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Loi Informatique et Libertés

DOM’INNOV ne se procurera pas d’information permettant de vous identifier personnellement, directement ou indirectement, c’est-à-dire : vos noms, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, cookies ou applets Java, à moins que vous ne nous les communiquiez volontairement en complétant les formulaires adéquats.

Si vous fournissez des renseignements personnels à DOM’INNOV, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour l’exercer, adressez-vous à SAS Dom’Innov : Actpôle du Granier, 532 rue des Noyers, 38530 Chapareillan.

Les informations collectées sont exclusivement destinées à DOM’INNOV et ne feront pas l’objet de cession ou d’échange à des tiers.

Informations contenues dans le site

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent apparaître dans les informations présentées. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes  les vérifications utiles. DOM’INNOV ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’accès à ce site et/ou de l’utilisation du contenu de ce site.